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Améliorer le cadre réglementaire pour la prévention de la pollution de l’air dans les travaux publics de l’AMB

2021-04-19T18:21:19+00:00

Améliorer le cadre réglementaire pour la prévention de la pollution de l'air dans les travaux publics de l'AMB Projet que l'INSTA développe pour l'Aire Métropolitaine de Barcelone (AMB), dans le but de créer un cadre réglementaire optimal pour le développement des travaux intégrant de réels critères de pollution de l'air lors de son exécution en [...]

Conseil juridique à l’association Delterpa

2021-04-19T18:21:16+00:00

Conseil juridique à l'association Delterpa L'INSTA propose des conseils juridiques à l'association Delterpa de la commune de Riudecols dans le Baix Camp. Le conseil contribue à la gestion des conflits environnementaux qui surviennent dans cette commune en raison de la présence d'activités extractives ayant un impact sur le milieu naturel et la ville de Riudecols. [...]

Conseils au médiateur catalan

2021-04-19T18:21:16+00:00

Conseils au médiateur catalan L'INSTA a conseillé le médiateur catalan dans le traitement de certains conflits territoriaux qui ont nécessité l'expertise technique et juridique de notre équipe. À travers l'analyse des instruments de planification territoriale et urbaine, ainsi que des informations environnementales, l'INSTA a conseillé le médiateur catalan afin qu'il puisse émettre ses avis en [...]

Conseil sur le projet «Access To Land», pour l’accès à la terre en Europe

2021-04-19T18:21:15+00:00

Conseil sur le projet «Access To Land», pour l'accès à la terre en Europe L'INSTA conseille sur le projet «Access To Land», un projet européen qui vise à renforcer les connaissances pratiques dans le domaine de l'accès à la terre pour les agriculteurs agro-écologiques. L'objectif est d'encourager l'émergence et la consolidation d'initiatives à la base, [...]

Formation aux développements législatifs côtiers et hydrographiques

2021-04-19T18:21:14+00:00

Formation aux développements législatifs côtiers et hydrographiques Dans le cadre d'un cours organisé par l'Association des écologistes, la Société catalane de l'aménagement du territoire et la Section du droit de l'environnement du Barreau de Barcelone, l'INSTA dirigé par Joan Pons, a proposé un document formatif sur les nouveautés législatives en matière d'ordenación de la côte [...]

Réglementation de l’apiculture urbaine

2021-04-19T18:21:12+00:00

Réglementation de l'apiculture urbaine A la demande de l'association Apis Urbis, qui favorise le soin des abeilles, augmente leur présence en milieu urbain et dans les établissements ruraux, contribue à la coexistence entre l'homme et les abeilles par leurs connaissances et collabore avec la santé des deux, l'INSTA initie une collaboration afin de trouver la [...]

Conseils juridiques sur la signature de nouveaux contrats de garde

2021-04-19T18:21:12+00:00

Conseils juridiques sur la signature de nouveaux contrats de garde L'INSTA, en tant que pôle d'expertise du Territory Custody Network, a récemment conseillé plusieurs entités de garde qui devaient conclure de nouveaux contrats avec le bien. Plus précisément, la fonction de l'INSTA a été de revoir l'adéquation juridique de chaque contrat, l'analyse des différents types [...]

Services de conseil juridique sur les réglementations environnementales municipales

2021-04-19T18:21:11+00:00

Services de conseil juridique sur les réglementations environnementales municipales L'INSTA propose des services de conseil juridique sur les réglementations environnementales municipales, afin que les entreprises aient mis à jour la base législative et les exigences auxquelles elles doivent répondre dans chaque commune où elles sont installées.

Conseil juridique à l’association Alveolus

2021-04-19T18:21:10+00:00

Conseil juridique à l'association Alveolus Rédaction d'allégations et de conseils juridiques à l'association Alveolus, pour la défense et l'amélioration du territoire et du patrimoine d'Albiol et de ses environs. Plus précisément, des conseils ont été offerts sur les procédures que l'entité environnementale a ouvertes aux différentes activités extractives qui affectent l'environnement naturel, ainsi que sur [...]

Capsule de formation en droit de l’environnement sur la gestion forestière à IDETSA

2021-04-19T18:21:09+00:00

Capsule de formation en droit de l'environnement sur la gestion forestière à IDETSA Du 12 au 21 mars, Jordi Solé et Joan Pons, partenaires de l'INSTA, ont proposé la capsule de formation en droit de l'environnement sur la gestion forestière à l'IDETSA (L'Hospitalet de l'Infant). La capsule, d'une durée de 8 heures divisée en quatre [...]

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