Conseils juridiques pour la zone d'essai agricole de Sant Vicenç dels Horts La situation d'abandon progressif de l'activité agricole et des terres agricoles dans la commune de Sant Vicenç dels Horts, ainsi que le vieillissement de la population engagée dans ce secteur économique, le manque de changement de génération et la difficulté d'accès à la [...]

Etude sur la réglementation des déchets de tabac Commandé par la Fondation Rezero , L'INSTA a préparé un rapport pour analyser le cadre réglementaire des déchets issus de la consommation de tabac, en particulier les mégots. L'étude a comparé le cadre législatif catalan, étatique et européen, tout en analysant des exemples de réglementation dans certains [...]

Cours en ligne d'introduction au droit de l'environnement en Catalogne Organisé par le Collège des écologistes de Catalogne, l'INSTA a donné une formation en ligne pour introduire le droit de l'environnement en Catalogne. Avec cette nouvelle formation de l'Ecole de Formation de la COAMB, de 14 heures d'enseignement, il a été voulu aborder le droit [...]

Défense juridique des personnes touchées par la duplication de la route Almoster - La Selva del Camp Commandé par Unió de Pagesos, GEPEC-EdC et des groupements de propriétaires, l'INSTA a mené la défense juridique environnementale des personnes concernées par la duplication de la route entre Almoster et La Selva del Camp (Baix Camp). Les conseils [...]

Conseils sur l'implantation éolienne dans la Terra Alta A la demande des organisations économiques et sociales de la région de Terra Alta, l'INSTA a proposé des conseils consistant en l'évaluation de projets de parcs éoliens en cours et prévus à l'avenir, afin de déterminer les éventuels impacts négatifs et le contraste avec le développement d'autres [...]

Conseils de quartier pour la pollution de l'air dans le Pla de Santa Maria L'INSTA a conseillé les habitants et les organisations politiques de la commune de Pla de Santa Maria (Alt Camp) pour faire face aux épisodes de pollution atmosphérique causés par les processus de production industrielle des entreprises situées dans le sud de [...]

Cadre juridique pour la création d'espaces d'essais agricoles Dans le cadre de la formation du Groupe Opérationnel du Réseau des Zones d'Essais Agroforestières, l'INSTA a proposé une formation sur le cadre juridique de la création de ces espaces. Cette formation portait sur des aspects tels que la relation des utilisateurs avec l'Espace Test, la relation [...]

Organisation du cours sur les techniques de négociation L'INSTA a organisé le "Cours de négociation technique" en collaboration avec le COAMB les 23 et 25 octobre. Le but du cours était de fournir les principaux outils pour apprendre à négocier et à préparer la meilleure stratégie possible. Les étudiants ont apprécié les exercices pratiques et [...]

Pilule de formation en droit et participation aux questions environnementales L'INSTA a donné une pilule de formation sur les concepts de base du droit de l'environnement et de la participation citoyenne pour la défense du territoire. Le cours, promu par l'association "La Canonja 3 - Les gens, le paysage et la durabilité", visait à avoir [...]

Améliorer le cadre réglementaire pour la prévention de la pollution de l'air dans les travaux publics de l'AMB Projet que l'INSTA développe pour l'Aire Métropolitaine de Barcelone (AMB), dans le but de créer un cadre réglementaire optimal pour le développement des travaux intégrant de réels critères de pollution de l'air lors de son exécution en [...]