INSTA - Serveis Jurídics Ambientals a préparé un rapport juridique pour le CIEMAT sur les cadres de cybersécurité dans les centrales électriques et les installations radioactives, tant dans l'Union européenne que dans des pays comme les États-Unis, le Royaume-Uni et la Corée du Sud, entre autres. Ce travail s’inscrit dans le cadre du Plan stratégique [...]
Rapport juridique et fiscal relatif au transfert de biens de la Fondation Emprius à des projets communautaires
Insta2025-12-30T07:56:44+00:00Chez INSTA, nous avons préparé un rapport juridico-fiscal pour la Fondation Emprius afin de concevoir un modèle permettant de mettre les biens appartenant à la Fondation Emprius à la disposition de projets communautaires à vocation sociale, tout en maximisant la sécurité juridique. Ce travail repose sur la nécessité de garantir le respect des objectifs de [...]
Rapport pour Greenpeace Espagne sur la participation citoyenne et la répartition équitable des bénéfices des projets d’énergies renouvelables
Insta2025-12-30T07:55:43+00:00INSTA - Serveis Jurídics Ambientals a collaboré à la préparation du rapport pour Greenpeace Espagne, en assurant la relecture et l'analyse juridique du travail mené par Eudemon Project. Ce document porte sur les moyens de renforcer la participation citoyenne et de parvenir à une répartition plus équitable des bénéfices des projets éoliens et photovoltaïques terrestres [...]
Dynamisation participative pour la mise en œuvre des énergies renouvelables dans la région de Cerdagne
Insta2025-12-19T06:39:04+00:00Depuis Insta, nous avons soutenu l'organisation de plusieurs sessions avec le Conseil régional et les municipalités de Cerdagne, dans le but de mettre en lumière la nécessité de mettre en œuvre les énergies renouvelables et les conséquences possibles de leur inaction, ainsi que d'identifier les espaces optimaux pour leur déploiement. Ces sessions ont favorisé le [...]
Plan de développement durable du festival de cinéma américain
Insta2025-12-19T06:36:07+00:00Insta a participé à l'élaboration du plan de développement durable du festival de cinéma Americana Film Fest, dans le cadre de la subvention pour la prestation de services de conseil aux entreprises et aux entités culturelles du ministère de la Culture et de l'Institut catalan des entreprises culturelles (ICEC). Le Plan de développement durable a [...]
Plan de durabilité des Productions Saurines
Insta2025-12-19T06:34:43+00:00Insta a participé à l'élaboration du Plan de développement durable de la coopérative audiovisuelle Produccions Saurines. Ce plan a été élaboré dans le but d'intégrer le développement durable de manière cohérente et planifiée à l'ensemble des activités de la coopérative. Il comprend un ensemble d'actions et d'indicateurs de suivi différenciés pour les activités administratives et [...]
Plan de développement durable du Front – Exposition internationale de cinéma sur le conflit et la paix
Insta2025-12-19T06:33:54+00:00Insta a participé à l'élaboration du plan de développement durable du FRONT – Festival international du film sur les conflits et la paix. Ce plan constitue une feuille de route pour initier et consolider l'engagement du festival en matière d'environnement et de développement durable. Il définit les objectifs, les actions à mettre en œuvre par [...]
Projet COMUNES – Énergie Solidaire COMMUNAUTÉS
Insta2025-12-01T13:31:18+00:00Le projet COMUNES est né dans le but de promouvoir un modèle de Communautés Énergie Solidaires (CES) en Espagne, intégrant activement les personnes, en particulier celles en situation de vulnérabilité et d'exclusion, pour réduire la précarité énergétique et promouvoir une transition énergétique plus juste, inclusive et démocratique . Les communautés énergétiques se [...]
Certification environnementale du Festival du Film REC de Tarragone
Insta2025-03-31T07:54:35+00:00L'INSTA a participé pour la première fois à la promotion de la durabilité du Festival international du film REC Tarragona . Pour y parvenir, elle a apporté son soutien à l'élaboration d'un diagnostic pour connaître le point de départ et ensuite une stratégie de durabilité avec différents objectifs et actions à atteindre axés sur les [...]
Procédure de responsabilité environnementale contre la pollution par les microplastiques à Tarragone
Insta2025-03-06T10:33:50+00:00L'INSTA a assuré la direction légale d'une procédure de demande de responsabilité environnementale (Loi 26/2007, du 23 octobre, de Responsabilité Environnementale) envers certaines entreprises du polygone pétrochimique de Tarragone qui travaillent avec des pellets, afin d'appliquer des mesures préventives pour éviter la pollution des rivières et des plages de la province. Cette action a été [...]







