Chez INSTA, nous avons dispensé des formations sur le cadre réglementaire de la protection et du bien-être animal, axées sur les obligations des administrations publiques, des citoyens et des organisations de défense des droits des animaux en matière de droits et de bien-être animal. La session a porté sur l'analyse des réglementations étatiques et catalanes, [...]
Chez Insta, nous avons préparé, à la demande de la coopérative l'Escamot, un rapport visant à analyser le cadre juridique des plans de relocalisation d'entreprises (PDE) en Catalogne, avec une attention particulière au Camp de Tarragone. L'étude a consisté en une analyse détaillée du cadre réglementaire national et catalan en matière de qualité de l'air [...]
INSTA - Serveis Jurídics Ambientals a préparé un rapport juridique pour le CIEMAT sur les cadres de cybersécurité dans les centrales électriques et les installations radioactives, tant dans l'Union européenne que dans des pays comme les États-Unis, le Royaume-Uni et la Corée du Sud, entre autres. Ce travail s’inscrit dans le cadre du Plan stratégique [...]
Chez INSTA, nous avons préparé un rapport juridico-fiscal pour la Fondation Emprius afin de concevoir un modèle permettant de mettre les biens appartenant à la Fondation Emprius à la disposition de projets communautaires à vocation sociale, tout en maximisant la sécurité juridique. Ce travail repose sur la nécessité de garantir le respect des objectifs de [...]
INSTA - Serveis Jurídics Ambientals a collaboré à la préparation du rapport pour Greenpeace Espagne, en assurant la relecture et l'analyse juridique du travail mené par Eudemon Project. Ce document porte sur les moyens de renforcer la participation citoyenne et de parvenir à une répartition plus équitable des bénéfices des projets éoliens et photovoltaïques terrestres [...]
Depuis Insta, nous avons soutenu l'organisation de plusieurs sessions avec le Conseil régional et les municipalités de Cerdagne, dans le but de mettre en lumière la nécessité de mettre en œuvre les énergies renouvelables et les conséquences possibles de leur inaction, ainsi que d'identifier les espaces optimaux pour leur déploiement. Ces sessions ont favorisé le [...]
Insta a participé à l'élaboration du plan de développement durable du festival de cinéma Americana Film Fest, dans le cadre de la subvention pour la prestation de services de conseil aux entreprises et aux entités culturelles du ministère de la Culture et de l'Institut catalan des entreprises culturelles (ICEC). Le Plan de développement durable a [...]
Insta a participé à l'élaboration du Plan de développement durable de la coopérative audiovisuelle Produccions Saurines. Ce plan a été élaboré dans le but d'intégrer le développement durable de manière cohérente et planifiée à l'ensemble des activités de la coopérative. Il comprend un ensemble d'actions et d'indicateurs de suivi différenciés pour les activités administratives et [...]
Insta a participé à l'élaboration du plan de développement durable du FRONT – Festival international du film sur les conflits et la paix. Ce plan constitue une feuille de route pour initier et consolider l'engagement du festival en matière d'environnement et de développement durable. Il définit les objectifs, les actions à mettre en œuvre par [...]
Le projet COMUNES est né dans le but de promouvoir un modèle de Communautés Énergie Solidaires (CES) en Espagne, intégrant activement les personnes, en particulier celles en situation de vulnérabilité et d'exclusion, pour réduire la précarité énergétique et promouvoir une transition énergétique plus juste, inclusive et démocratique . Les communautés énergétiques se [...]
