Home/Mis en exergue

Conseil pour la création de Communautés Locales d’Energie

2022-03-04T15:48:56+00:00

L'INSTA propose des services de conseil et d'accompagnement dans la création de Communautés Locales d'Energie. Cette nouvelle réalité, due à la transition énergétique, nécessite des conseils juridiques spécialisés sur la formalisation administrative des Communautés, l'agencement juridique, les relations entre les agents concernés, les accords et conventions entre les parties, etc. INSTA, à partir de son [...]

Parcours gestion de la biodiversité dans les espaces naturels et urbains

2022-03-04T15:41:58+00:00

Organisé par le Collège des écologistes de Catalogne, l'INSTA a donné différentes sessions dans le cadre du cours sur la gestion de la biodiversité dans les espaces naturels et urbains. Concrètement, des modules de formation ont été proposés sur la législation relative au milieu naturel, à la biodiversité et aux espaces naturels protégés. Au cours [...]

Parcours changement climatique et transition énergétique

2022-03-02T17:45:33+00:00

Promu par le Collège des écologistes de Catalogne, l'INSTA a enseigné et coordonné le cours en ligne sur le changement climatique et la transition énergétique. La formation a abordé des questions liées au cadre juridique du changement climatique et de l'énergie, ainsi qu'à la transition vers les énergies renouvelables, la lutte contre la précarité énergétique [...]

Participation au comité consultatif du projet Eudemon

2022-03-02T17:37:29+00:00

Porté par le Centre pour la durabilité des territoires (CST), le projet Eudemon vise à développer un protocole de résolution des conflits socio-écologiques appliqué à la lutte contre le changement climatique et à une transition énergétique équitable. L'INSTA, à travers Joan Pons, a été invité à participer au Conseil Consultatif du projet afin d'apporter son [...]

Services de soutien et de formation chez CoopCamp 21-24

2022-03-02T16:26:08+00:00

Au cours de la période 2021-2024, l'INSTA offrira des services de soutien et de formation à l'Ateneu Cooperatiu del Camp de Tarragona, en tant que promoteur. Au cours de cette période, l'INSTA offrira un soutien dans le domaine de la formulation juridique des communautés énergétiques locales, de la constitution des espaces d'essais agricoles et de [...]

Watteco, l’investissement dans les énergies renouvelables avec une monnaie sociale

2021-11-09T16:25:43+00:00

L'INSTA a conseillé la société coopérative Watteco , une initiative qui vise à aider les collectivités locales à faire la transition énergétique de manière plus collaborative et participative, impliquant les citoyens, facilitant le financement collectif de projets renouvelables, récompensant les investisseurs en fonction de l'énergie produite et encourageant le commerce local avec une monnaie virtuelle. [...]

Ordonnance des terrasses de Sant Feliu de Llobregat

2021-08-09T06:44:28+00:00

L'INSTA a accompagné la Mairie de Sant Feliu de Llobregat dans les travaux antérieurs et dans la rédaction de la nouvelle ordonnance municipale réglementant les terrasses des bars et restaurants. Au cours de la démarche l'INSTA a dressé un diagnostic juridique de l'état actuel et parallèlement une démarche participative a été menée avec différents espaces [...]

Rapport pour la protection de la plaine de sécheresse du camp d’Alt

2021-05-12T09:20:59+00:00

La Plana de secà de l'Alt Camp est une zone agricole située entre 14 communes de la région: Aiguamúrcia, Alió, Bràfim, Cabra del Camp, Pla de Santa Maria, Pont d'Armentera, Figuerola del Camp, Montferri, Nulles, Puigpelat , Vallmoll, Valls, Vila-rodona et Vilabella. Récemment, des initiatives promues par des organisations et des entreprises de la région [...]

Conseil pour la création du contrat agricole de Collserola

2021-04-19T18:21:40+00:00

Conseil pour la création du contrat agricole de Collserola Commandé par la coopérative de revitalisation de l'agroécologie, Arran de Terra, l'INSTA a préparé les travaux juridiques nécessaires pour promouvoir le Contrat Agricole de Collserola (CAC). Le CAC est projeté comme un système de reconnaissance des bonnes pratiques agricoles dans le cadre de la Serra de [...]

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