Au cours de la période 2021-2024, l'INSTA offrira des services de soutien et de formation à l'Ateneu Cooperatiu del Camp de Tarragona, en tant que promoteur. Au cours de cette période, l'INSTA offrira un soutien dans le domaine de la formulation juridique des communautés énergétiques locales, de la constitution des espaces d'essais agricoles et de [...]

L'INSTA a conseillé la société coopérative Watteco , une initiative qui vise à aider les collectivités locales à faire la transition énergétique de manière plus collaborative et participative, impliquant les citoyens, facilitant le financement collectif de projets renouvelables, récompensant les investisseurs en fonction de l'énergie produite et encourageant le commerce local avec une monnaie virtuelle. [...]

L'INSTA a accompagné la Mairie de Sant Feliu de Llobregat dans les travaux antérieurs et dans la rédaction de la nouvelle ordonnance municipale réglementant les terrasses des bars et restaurants. Au cours de la démarche l'INSTA a dressé un diagnostic juridique de l'état actuel et parallèlement une démarche participative a été menée avec différents espaces [...]

Formation en droit de l'environnement et coopération

La Plana de secà de l'Alt Camp est une zone agricole située entre 14 communes de la région: Aiguamúrcia, Alió, Bràfim, Cabra del Camp, Pla de Santa Maria, Pont d'Armentera, Figuerola del Camp, Montferri, Nulles, Puigpelat , Vallmoll, Valls, Vila-rodona et Vilabella. Récemment, des initiatives promues par des organisations et des entreprises de la région [...]

Conseil pour la création du contrat agricole de Collserola Commandé par la coopérative de revitalisation de l'agroécologie, Arran de Terra, l'INSTA a préparé les travaux juridiques nécessaires pour promouvoir le Contrat Agricole de Collserola (CAC). Le CAC est projeté comme un système de reconnaissance des bonnes pratiques agricoles dans le cadre de la Serra de [...]

Etude sur la réglementation des déchets de tabac Commandé par la Fondation Rezero , L'INSTA a préparé un rapport pour analyser le cadre réglementaire des déchets issus de la consommation de tabac, en particulier les mégots. L'étude a comparé le cadre législatif catalan, étatique et européen, tout en analysant des exemples de réglementation dans certains [...]

Cours en ligne d'introduction au droit de l'environnement en Catalogne Organisé par le Collège des écologistes de Catalogne, l'INSTA a donné une formation en ligne pour introduire le droit de l'environnement en Catalogne. Avec cette nouvelle formation de l'Ecole de Formation de la COAMB, de 14 heures d'enseignement, il a été voulu aborder le droit [...]