Project Description

Améliorer le cadre réglementaire pour la prévention de la pollution de l’air dans les travaux publics de l’AMB

Projet que l’INSTA développe pour l’Aire Métropolitaine de Barcelone (AMB), dans le but de créer un cadre réglementaire optimal pour le développement des travaux intégrant de réels critères de pollution de l’air lors de son exécution en tenant compte notamment des épisodes de pollution dans le ses phases établies par la Generalitat de Catalunya comme dans la phase de surveillance attentive.

L’INSTA dresse une analyse des instruments normatifs que les collectivités locales peuvent développer pour intervenir dans la régulation du sujet. Ainsi, en plus d’évaluer la possibilité de développer un modèle d’ordonnance modèle et / ou de créer une annexe aux ordonnances existantes, nous proposons de nouvelles alternatives qui seront utiles pour réglementer les mesures. Techniques convenues. Les différents instruments réglementaires que nous analysons sont comparés, ce qui facilite l’identification des plus adaptés à la régulation.

En revanche, créer un cadre réglementaire est un travail très exigeant en raison de la difficulté de se mettre d’accord sur différents acteurs et d’obtenir en conséquence un outil applicable et réaliste. Pour répondre à ces défis, nous apportons en amélioration la possibilité d’organiser des réunions de travail avec des outils participatifs.