L'INSTA a conseillé la société coopérative Watteco , une initiative qui vise à aider les collectivités locales à faire la transition énergétique de manière plus collaborative et participative, impliquant les citoyens, facilitant le financement collectif de projets renouvelables, récompensant les investisseurs en fonction de l'énergie produite et encourageant le commerce local avec une monnaie virtuelle. [...]

L'INSTA a accompagné la Mairie de Sant Feliu de Llobregat dans les travaux antérieurs et dans la rédaction de la nouvelle ordonnance municipale réglementant les terrasses des bars et restaurants. Au cours de la démarche l'INSTA a dressé un diagnostic juridique de l'état actuel et parallèlement une démarche participative a été menée avec différents espaces [...]

Formation en droit de l'environnement et coopération

Conseil pour la création du contrat agricole de Collserola Commandé par la coopérative de revitalisation de l'agroécologie, Arran de Terra, l'INSTA a préparé les travaux juridiques nécessaires pour promouvoir le Contrat Agricole de Collserola (CAC). Le CAC est projeté comme un système de reconnaissance des bonnes pratiques agricoles dans le cadre de la Serra de [...]

Conseils juridiques pour la zone d'essai agricole de Sant Vicenç dels Horts La situation d'abandon progressif de l'activité agricole et des terres agricoles dans la commune de Sant Vicenç dels Horts, ainsi que le vieillissement de la population engagée dans ce secteur économique, le manque de changement de génération et la difficulté d'accès à la [...]

Etude sur la réglementation des déchets de tabac Commandé par la Fondation Rezero , L'INSTA a préparé un rapport pour analyser le cadre réglementaire des déchets issus de la consommation de tabac, en particulier les mégots. L'étude a comparé le cadre législatif catalan, étatique et européen, tout en analysant des exemples de réglementation dans certains [...]

Cours en ligne d'introduction au droit de l'environnement en Catalogne Organisé par le Collège des écologistes de Catalogne, l'INSTA a donné une formation en ligne pour introduire le droit de l'environnement en Catalogne. Avec cette nouvelle formation de l'Ecole de Formation de la COAMB, de 14 heures d'enseignement, il a été voulu aborder le droit [...]

Défense juridique des personnes touchées par la duplication de la route Almoster - La Selva del Camp Commandé par Unió de Pagesos, GEPEC-EdC et des groupements de propriétaires, l'INSTA a mené la défense juridique environnementale des personnes concernées par la duplication de la route entre Almoster et La Selva del Camp (Baix Camp). Les conseils [...]

Conseils sur l'implantation éolienne dans la Terra Alta A la demande des organisations économiques et sociales de la région de Terra Alta, l'INSTA a proposé des conseils consistant en l'évaluation de projets de parcs éoliens en cours et prévus à l'avenir, afin de déterminer les éventuels impacts négatifs et le contraste avec le développement d'autres [...]

Conseils de quartier pour la pollution de l'air dans le Pla de Santa Maria L'INSTA a conseillé les habitants et les organisations politiques de la commune de Pla de Santa Maria (Alt Camp) pour faire face aux épisodes de pollution atmosphérique causés par les processus de production industrielle des entreprises situées dans le sud de [...]