Etude normative des articles d'hygiène intime jetables Par ordre de Rezero , Fondation pour la prévention des déchets et la consommation responsable, l'INSTA a produit un rapport d'analyse du cadre réglementaire européen régissant les éléments d'hygiène intime jetable. Le but du travail était d'analyser le cadre juridique en place, sa portée, les mécanismes articulés pour [...]

Création de l'Observatoire du patrimoine naturel de Catalogne Commandé par la Direction du Territoire et du Développement durable, et faisant partie du projet Interreg-Europe BID-REX, l'INSTA a préparé un rapport juridique afin d'analyser la forme juridique appropriée pour la création de l'Observatoire du patrimoine naturel de Catalogne. Le rapport propose une analyse comparative d'autres cas [...]

Analyse juridique et environnementale du service de collecte des ordures à Reus Commandé par un groupe municipal de la mairie de Reus, l'INSTA a préparé un rapport sur l'analyse juridique et environnementale du contrat actuel de collecte des ordures dans la ville de Reus. Le rapport passe en revue la procédure administrative suivie par l'attribution [...]

Paiement des services écosystémiques dans le bassin du réservoir du Rialb Dans le cadre du projet européen SINCÈRE et coordonné par le Centre de la propriété forestière, Joan Pons de l'INSTA a offert une session de formation pour la conception d'un programme de paiement pour les services écosystémiques forestiers dans le bassin du réservoir de [...]

Etude d'impact environnemental du centre astronomique de Muntanyes de Prades L'INSTA a réalisé l'étude d'impact environnemental simplifiée du centre astronomique de Muntanyes de Prades, promue par la mairie de Prades. Le centre, qui est destiné à être situé sur le Pla de la Guàrdia, dans un environnement naturel de grand intérêt et au sein du [...]

Cadre juridique pour la création d'espaces d'essais agricoles Dans le cadre de la formation du Groupe Opérationnel du Réseau des Zones d'Essais Agroforestières, l'INSTA a proposé une formation sur le cadre juridique de la création de ces espaces. Cette formation portait sur des aspects tels que la relation des utilisateurs avec l'Espace Test, la relation [...]

Rapport sur les garanties légales dans les mesures compensatoires Commandée par le Département du Territoire et de la Durabilité de la Generalitat de Catalunya à travers le Réseau de Garde du Territoire, cette étude a été préparée afin de fournir le maximum de garanties juridiques aux différents instruments d'exécution des mesures compensatoires des impacts environnementaux [...]

Campagne d'opinion sur le plan de gestion côtière de la Catalogne Commandé par la Direction générale de l'urbanisme de la Generalitat de Catalunya, INSTA a développé la campagne pour percevoir l'opinion des techniciens et des citoyens sur la gestion de la côte catalane. Cette campagne, qui se déroulera au printemps et à l'été 2018, se [...]

Rapport économique pour la stratégie du patrimoine naturel et de la biodiversité de la Catalogne Pour analyser les impacts économiques positifs qui découleront de la mise en œuvre de la Stratégie du patrimoine naturel et de la biodiversité de Catalogne, une étude a été menée pour établir la méthodologie d'évaluation des bénéfices qui seront apportés [...]

Améliorer le cadre réglementaire pour la prévention de la pollution de l'air dans les travaux publics de l'AMB Projet que l'INSTA développe pour l'Aire Métropolitaine de Barcelone (AMB), dans le but de créer un cadre réglementaire optimal pour le développement des travaux intégrant de réels critères de pollution de l'air lors de son exécution en [...]